Compte-rendu du 30 mars 2014

Compte-rendu conseil municipal

SEANCE DU 30 MARS 2014

SEANCE DU 30 MARS 2014

Le trente mars deux mil quatorze à onze heures, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Marlène GASTO, Maire.

Date de la convocation : 25 mars 2014.

Présents : Michel DESSENS, Pierre ESTRADE, Sophie ETCHECOPAR, Christophe FAGE, Marlène GASTO, Claude GUILLEMINAULT, Jean LARROCHELLE, Xavier LARROCHELLE, José LECUSSAN, Sébastien OUSTRIC et Michelle PERRIER.

PROCES-VERBAL DE L’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE L’ELECTION DU MAIRE ET DE TROIS ADJOINTS

Le trente mars deux mille quatorze à onze heures, les membres du conseil municipal de la commune de REGADES, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du vingt trois mars deux mille quatorze, se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L2121-10 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales.

Etaient présents : Mmes Mrs les conseillers municipaux Michel DESSENS, Pierre ESTRADE, Sophie ETCHECOPAR, Christophe FAGE, Marlène GASTO, Claude GUILLEMINAULT, Jean LARROCHELLE, Xavier LARROCHELLE, José LECUSSAN, Sébastien OUSTRIC et Michelle PERRIER.

La séance a été ouverte sous la présidence de Marlène GASTO, maire, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés au procès verbal de l’élection et a déclaré installer Michel DESSENS, Pierre ESTRADE, Sophie ETCHECOPAR, Christophe FAGE, Marlène GASTO, Claude GUILLEMINAULT, Jean LARROCHELLE, Xavier LARROCHELLE, José LECUSSAN, Sébastien OUSTRIC et Michelle PERRIER dans leur fonction de conseillers municipaux.

Claude GUILLEMINAULT, le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence. Le conseil a choisi pour secrétaire Xavier LARROCHELLE.

 ELECTION DU MAIRE :

 Le Président, après avoir donné lecture des articles L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection d’un maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du code général des collectivités territoriales. Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

 Premier tour du scrutin :

Le dépouillement de vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :                11

A déduire : bulletins litigieux énumérés

aux articles L. 65 et L. 66 du code électoral :             0

Reste, pour le nombre des suffrages exprimés :        11

Majorité absolue :                                                    6

A obtenu : Marlène GASTO             onze voix          (11)

Marlène GASTO ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Maire et a été immédiatement installée.

ELECTION DU PREMIER ADJOINT :

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de Marlène GASTO élue Maire, à l’élection du premier adjoint.

Premier tour de scrutin :

Le dépouillement de vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :                11

A déduire : bulletins litigieux énumérés

aux articles L. 65 et L. 66 du code électoral :             0

Reste, pour le nombre des suffrages exprimés :        11

Majorité absolue :                                                    6

A obtenu : Michel DESSENS             onze voix        (11)

Michel DESSENS ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée adjointe et a été immédiatement installée..

 ELECTION DU SECOND ADJOINT :

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du second adjoint.

Premier tour de scrutin :

Le dépouillement de vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :                11

A déduire : bulletins litigieux énumérés

aux articles L. 65 et L. 66 du code électoral :             0

Reste, pour le nombre des suffrages exprimés :        10

Majorité absolue :                                                    6

A obtenu : Claude GUILLEMINAULT     dix voix          (10)

Claude GUILLEMINAULT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée adjointe et a été immédiatement installée.

ELECTION DU TROISIEME ADJOINT :

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du troisième adjoint.

Premier tour de scrutin :

Le dépouillement de vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne :                11

A déduire : bulletins litigieux énumérés

aux articles L. 65 et L. 66 du code électoral :             0

Reste, pour le nombre des suffrages exprimés :        11

Majorité absolue :                                                    6

 A obtenu : Christophe FAGE            onze voix        (11)

Christophe FAGE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée adjointe et a été immédiatement installée.

 La séance est levée ; suivent les signatures. 

 

Date de dernière mise à jour : 23/06/2014